SPOT
Présentation de la marque SPOT
Déposée le 15 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIES SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 15 avril 2003.
TECHNOLOGIES SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168763 - Publication au BOPI 1994-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21